Archives de Catégorie: Condamnation

146 plants de cannabis chez Benjamin, un an de prison ferme

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Une patrouille de police contrôle le véhicule et découvre à l’intérieur une petite quantité de cannabis. Mais le flair des policiers les incite à mener une perquisition dans la maison du conducteur, dans le quartier de Plan-du-Bourg. Une visite fructueuse et pleine de surprises, bien que le plan de cannabis retrouvé dans un conteneur à l’entrée de la villa annonçait la couleur. Et l’odeur. Celle du cannabis envahissait la maison, qui abritait une plantation artisanale.

Pas moins de 146 plants de cannabis florissaient dans la maison, alors qu’environ 1,5 kilo était séché, prêt à être vendu. Un pistolet automatique saisi dans la villa consolidait les suspicions de trafic. Sauf qu’aucune conversation analysée sur le portable du locataire des lieux, prénommé Benjamin, ne ressemblait à celle d’un dealer.

Le prévenu écope tout de même de deux ans de prison dont un ferme.

La Provence

Paul-Baptiste et Romain condamnés pour détention de cannabis

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L’affaire semblait simple mais les débats ont été un peu chaotiques. Hier, le tribunal correctionnel d’Ajaccio, présidé par Marie-Josèphe Muracciole, a condamné deux hommes Paul-Baptiste Castagnoli et Romain Trolle à 16 mois de prison dont huit avec sursis mise à l’épreuve, une obligation de soin et de travail, pour des infractions à la législation sur les produits stupéfiants.

Poursuivis pour un trafic, ils ont été relaxés de ce chef de prévention.

Cette interpellation est suivie de deux perquisitions. Au domicile de Paul-Baptise Castagnoli, les enquêteurs retrouvent près de 900 euros et une mallette où se trouvent 300 grammes de cannabis conditionné. Au milieu des barrettes, une feuille de « compte », selon l’accusation.

Corse Matin

Pascal Bart condamné pour viol et agressions sexuelles sur mineur de 15 ans

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L’avocat général Claude Dérens avait requis 18 ans de réclusion criminelle à l’encontre de Pascal Bart, accusé de viol et d’agressions sexuelles sur mineur de 15 ans dont certaines par ascendant.

Après trois jours de procès, l’accusé a été reconnu coupable et condamné, vendredi soir, à 16 ans de réclusion criminelle par la cour d’assises du Tarn. Le procès ne s’est pas déroulé à huis clos, à la demande des parties civiles.

La Depeche

Viol et meurtre de Siham 12 ans : Tomy condamné à 18 ans de réclusion criminelle

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L’avocat général avait requis 30 ans de réclusion criminelle. Tomy B., un jeune homme de 18 ans, a finalement été condamné à 18 ans de réclusion criminelle par la cour d’assises de l’Hérault, à Montpellier, pour le viol  et le meurtre de Siham, une enfant de 12 ans et demi.

Tomy B. vient d’être condamné à 18 ans de réclusion criminelle par la cour d’assises des mineurs de l’Hérault pour le viol et le meurtre de Siham, une enfant de 12 ans et demi.

Il bénéficie de l’excuse de minorité

Plus tôt ce vendredi, l’avocat général avait requis 30 ans de réclusion criminelle contre le jeune homme de 18 ans. Tomy B. a bénéficié de l’excuse de minorité. C’est la raison pour laquelle sa condamnation est bien inférieure aux réquisitions.

France 3

Dix heures de recherches avant de retrouver son corps sans vie

Le 4 avril 2014, Siham, 12 ans, frêle adolescente d’1,53 m pour 45 kg, termine son atelier cuisine au sein de l’Itep (institut thérapeutique éducatif et pédagogique) de Campestre, qui s’étend sur 22 hectares à Lodève. Peu avant midi, elle part chercher du pain au « Château », un bâtiment adjacent. Elle ne reviendra jamais.

Après dix heures de recherches, son corps est retrouvé au troisième étage du “Château”, dans une lingerie, encastré dans une case de rayonnage en bois, sous une pile de linge, le corps ayant été manifestement rentré de force. L’expert légiste est formel : Siham a été violée vaginalement et analement et elle est morte étranglée.

Midi Libre

 

Jimmy, le rugbyman jaloux fracasse son rival, et écope d’une amende

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C’est un jeune homme élégant et posé qui se présente à la barre. Jimmy a 21 ans, il est prévenu pour violences et blessures involontaires. Au lendemain des fêtes d’un village de région tarbaise, un jeune homme, Marc, se présente à la gendarmerie : il sort des urgences et vient déposer plainte. Il a été agressé violemment pendant le bal et désigne son agresseur : Jimmy.

Sa déclaration est confirmée par sa petite amie. Alors qu’il était assis avec sa copine, Marc a vu Jimmy fondre sur lui, lui flanquer un coup de poing d’anthologie qui l’envoie au tapis et alors qu’il est par terre, il va recevoir plusieurs coups de pied, y compris dans la figure. Son tableau clinique fait peur : traumatisme crânien, hémorragie rétinienne, lésions de d’abrasion…

2.000 € d’amende, dont 1.500 avec sursis.

La Depeche

Poursuivi pour vol de voiture, et vols à la roulotte, Anthony retournera au lycée

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Poursuivi pour le vol d’une voiture, et deux vols à la roulotte, un jeune homme de 20 ans a été condamné à quatre mois de prison ferme. Il a été reconduit en prison, mais sa peine pourra être aménagée pour qu’il poursuive ses études.

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Anthony G…, qui avait souvent rencontré le juge des enfants à l’adolescence, décide alors de voler une voiture, pour y passer la nuit, puis partir à Narbonne où des amis pourraient peut-être les héberger. Justement, un automobiliste a laissé le moteur tourner le temps d’acheter son pain. Les deux jeunes gens s’emparent du véhicule et farfouilleront dans des voitures ouvertes pour y trouver un peu d’argent. Ils s’emparent alors d’un appareil-photo et de quatre chèques.

Anthony G… a été condamné hier à quatre mois de prison, avec maintien en détention. Une sanction clémente, qui lui permettra d’obtenir un aménagement de peine, et de retourner au lycée. 

La Depeche

Essonne: Richard, le prof pédophile avait déjà été condamné en 2006 en Grande Bretagne

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Le professeur de mathématiques d’un collège de Villemoisson-sur-Orge (Essonne) qui a été mis en examen jeudi soir pour agression sexuelle d’un mineur de 15 ans et détention d’images pédopornograhiques avait des antécédents. Ce vendredi, la ministre de l’Education Najat Vallaud-Belkacem a annoncé qu’il avait déjà été condamné en 2006 en Grande Bretagne.

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L’enseignant avait déjà été condamné en 2006 en Grande-Bretagne à 15 mois d’emprisonnement et à une exclusion de tout travail avec des enfants pour « relations sexuelles avec un enfant à partir d’une position de confiance » et pour « voyeurisme ». Les révélations faites ce vendredi soir par Najat Vallaud-Belkacem sur Richard A, 55 ans, le professeur de mathématiques arrêté mercredi pour pédophilie à Villemoisson-sur-Orge (Essonne), font froid dans le dos. L’Education nationale connaissait les antécédents de cet homme, a en effet indiqué la ministre.

Des milliers d’images pédopornographiques 

Dans le téléphone du professeur, les enquêteurs ont découvert plusieurs milliers d’images et de vidéos pédo- pornographiques. Sur des captures d’écran, le quinquagénaire apparaissait dans des échanges de nature sexuelle avec un mineur résidant à l’étranger. Les policiers ont également retrouvé dans le mobile une vidéo dans laquelle le professeur était en présence d’un mineur sur lequel il commettait une agression sexuelle. « Trois photographies datées du 4 février 2016 montraient ce même enfant assis sur un canapé dans un appartement » ajoute le parquet.

« Fantasmes envers des jeunes garçons »

Au cours de sa garde à vue, il  a reconnu avoir téléchargé des vidéos et des images à caractère pédo-pornographique. « Il a indiqué avoir des pulsions sexuelles et des fantasmes envers des jeunes garçons âgés d’une douzaine d’années, qu’il aimait voir dénudés ou en train de se masturber » a précisé le procureur de la République.

Metro News

Vitre brisée du voisin : 15 jours de prison pour Alexandre le multirécidiviste

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Pour avoir, dans une cité de Malaunay, jeté une pierre en direction de la vitre d’un voisin Alexandre B., jeune père de famille de 28 ans, a été condamné en récidive légale à 15 jours de prison. Mais l’affaire révèle un contexte de voisinage pour le moins explosif.

Tout commence en début de soirée. Tandis que les parents et amis se détendent dans l’appartement en buvant quelques apéritifs, les plus jeunes enfants de l’immeuble jouent dehors. Les enfants, c’est parfois bruyant.

Un voisin, qui habite au premier étage, ouvre alors sa fenêtre et crie, d’après Alexandre B., qu’il va « lâcher ses chiens » si le tintamarre continue. Le voisin referme ensuite sa fenêtre mais Alexandre B. est allé au-devant de lui. « La victime explique qu’elle a eu peur qu’un groupe de jeunes ne tente de pénétrer chez elle. Ayant peur, ce voisin a pris une bombe lacrymogène et en a aspergé toute l’assistance », résume le tribunal correctionnel de Rouen.

En réplique, Alexandre B. tente effectivement de rentrer chez le voisin en tambourinant à sa porte, n’y parvient pas, jette une pierre contre la façade et c’est finalement un ami qui casse la vitre avec une autre pierre.

Problème : Alexandre B., au casier déjà orné de neuf condamnations, comparaît détenu. Il est en prison pour une autre affaire de violences qui lui vaut six mois de détention. « 

Bilan : 15 jours de prison. « C’est une décision clémente », commente le président du tribunal en voyant l’escorte ramener Alexandre B. à la maison d’arrêt.

Paris Normandie

Vanessa menace de tuer son bébé de 5 mois avec une lame

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Avec son téléphone portable, elle se filme un couteau à la main. Son bébé de 5 mois est derrière elle, sur la table à langer. Puis, la mère de 20 ans pointe la lame sur le torse de sa petite. « Je vais la tuer », menace-t-elle quatre fois. Elle promet aussi de la « jeter » par la fenêtre. « Je voulais appeler à l’aide », répond devant le tribunal correctionnel du Havre la prévenue. Elle a envoyé la vidéo à un cousin, le 3 novembre dernier. Celui-ci a effectué un signalement aux autorités.

Condamnée à trois mois de prison avec sursis pour cette violence, Vanessa devra verser 400 € de dommages-intérêts à son enfant. « Aujourd’hui, ça va mieux », promet-elle.

Paris Normandie

Jusqu’à huit ans de prison pour les ravisseurs de la retraitée

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Au terme de cinq jours de procès, les jurés de la cour d’assises des Yvelines ont finalement rendu leur verdict, ce vendredi soir. Les cinq hommes et femme, accusés de l’enlèvement et de la séquestration de Françoise Massieu, 73 ans, en juillet 2013 entre Jouars-Ponchartrain et Colmar (Bas-Rhin), ont été condamnés à des peines de 2 ans de prison avec sursis à 8 ans d’emprisonnement.

Olivier Bajaluna, l’organisateur de l’équipée, âgé de 42 ans, a été condamné à 8 ans d’emprisonnement.

Ludovic Fleury, 36 ans, le second rôle, le logisticien de l’entreprise, a écopé de 7 ans de prison.

4 ans dont un an avec sursis pour Olivier Agard, 42 ans ; 3 ans dont 18 mois avec sursis pour Patrick Le Coq, 62 ans, et 2 ans de prison avec sursis simple pour Élodie Flandrin, la danseuse de 32 ans.

Le Parisien

Claire la voleuse de portable condamnée pour avoir frappé et mordu sa victime

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«Elle était très agressive, très rapide, elle savait ce qu’elle faisait comme si ce n’était pas la première fois ». Il a fallu beaucoup de courage à cette jeune femme de 21 ans, pour venir témoigner à la barre face à l’adolescente qui l’avait agressée deux jours avant. « J’ai déjà été victime d’agression mais jamais si violente », a-t-elle poursuivi, en larmes, le visage encore marqué.

Ce jeudi, Claire*, 18 ans, a été condamnée à six mois de prison dont quatre mois de sursis mise à l’épreuve pour avoir infligé des coups de poing et pour avoir mordu la jeune femme à la joue dans le but de la voler, en pleine rue à Pontault-Combault. Jugée en comparution immédiate, la jeune majeure a totalement nié les faits même si la victime l’a regardée en face et réaffirmé que c’était bien elle qui l’avait attaquée.

Le parisien

 

Guérilla urbaine en corse : Rémy Di Caro condamné à 5 mois ferme pour violence en réunion

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Le jeune homme interpellé mardi soir lors d‘affrontements à Corte (Haute-Corse) a été condamné à dix mois de prison dont cinq ferme pour violence en réunion. Dès l’énoncé du jugement, de nouvelles échauffourées ont éclaté à Bastia.

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Le manifestant interpellé mardi soir lors d’un rassemblement qui a dégénéré à Corte (Haute-Corse) a été condamné ce jeudi à dix mois de prison dont cinq ferme, avec mandat de dépôt, pour violence en réunion.

Rémy Di Caro, un étudiant de 20 ans, a été interpellé mardi en fin de soirée au centre de Corte, devenu le théâtre de scènes de guérilla urbaine entre les militaires et quelques dizaines de jeunes encagoulés lançant des pierres et des cocktails Molotov.

L’annonce du jugement – dix mois de prison, dont cinq ferme – a provoqué des cris de colère dans la salle d’audience où des dizaines de jeunes étaient venus soutenir l’accusé.

Dès la nouvelle du jugement connue, de nouvelles échauffourées ont éclaté entre les forces de sécurité et les jeunes ameutés devant l’édifice du centre-ville. L’accusé a aussitôt été emmené en fourgon cellulaire à la maison d’arrêt de Borgo, au sud de Bastia.

Le Figaro

 

A 42 ans, Franck avait des rapports sexuels et vivait en couple avec une fille de 14 ans

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Il a 42 ans. Elle en a 14. C’est l’histoire d’un amour impossible, d’une relation vouée à l’échec, d’un leurre. Franck et Charline (1) se sont rencontrés via snapchat. Au fil de leurs conversations, ils se sont attachés l’un à l’autre. Il est allé la voir à Narbonne.

Elle est venue à Tarbes. Ils ont fait l’amour et ont vécu comme un couple du 19 juin au 1er juillet 2015, date à laquelle Franck est interpellé en gare de Tarbes, alors qu’il accompagne Charline au train. La mère de l’adolescente a attendu dix jours pour alerter la police, c’est dire si elle s’inquiétait pour sa fille.

Le tribunal a condamné Franck à 100 jours-amendes à 15 €.

La Depeche

David a menacé son ami et des passants avec sa tronçonneuse

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Poursuivi pour une dizaine d’infractions dont des menaces avec une tronçonneuse, cet homme de 42 ans a fait passer une drôle de Saint-Valentin à ses victimes…

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Le jour de la Saint-Valentin, le Rimbachois a bu presque une bouteille de vodka complète associée à des boissons énergisantes. Le résultat a été instantané. Alors qu’il appelait en début de soirée un ami, il s’est énervé, a raccroché et s’est rendu chez ce dernier, à Kirchberg, pour lui chercher des noises.

Le ton est monté et l’homme est allé chercher une tronçonneuse dans sa voiture ; tronçonneuse qu’il a mise en route en menaçant son interlocuteur et les gens qui assistaient à la scène, et dont il a même fait usage s’attaquant à une poubelle puis au capot d’une voiture.

Les témoins ont bien tenté de le calmer en lui mettant un coup de bâton sur le crâne. Sans succès : hors de lui, saignant de la tête, l’individu a repris sa voiture, foncé contre une porte de garage et embouti une voiture en stationnement avant l’arrivée des gendarmes.

Le tribunal a condamné David Hatié à une peine de 15 mois de prison dont 12 mois SME avec une interdiction de fréquenter les débits de boisson. Il a été placé en détention.

DNA

Fabien Lambiel, professeur de collège a été suspendu pour violences sur des élèves

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Soupçonné de violences sur des élèves, un professeur du collège François-Ier de Villers-Cotterêts est sous le coup d’une procédure disciplinaire engagée par le rectorat.

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Fabien Lambiel est professeur d’anglais depuis une dizaine d’années au collège François-Ier de Villers-Cotterêts. Soupçonné de violences, il a été suspendu de ses fonctions par le rectorat en décembre 2015. Cette fois, c’est pour avoir blessé une jeune fille à un poignet. Une suspension décidée par le rectorat d’Amiens, qui a été déclenchée, en décembre 2015, après la plainte de parents, dans un courrier. La missive alertait de comportements déplacés et de méthodes militaires.

Une remplaçante a été recrutée pour exercer ses heures de cours. L’enseignant suspendu risque une mutation ou une radiation des rangs de l’Éducation nationale.

L’Union