Articles par FDEBRANCHE

Eugène a touché le RSA en prison pendant 2 ans

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Déjà incarcéré pour d’autres faits, un homme, âgé de 41 ans, a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Digne à 6 mois de prison ferme pour déclaration mensongère en vue de bénéficier du Revenu de solidarité active (RSA) alors qu’il était déjà en prison, entre 2011 et 2013.

Âgée de 45 ans, sa soeur qui comparaissait libre, a été condamnée à 3 mois avec sursis. La justice lui reproche d’avoir rempli les déclarations pour le compte de son frère et transféré les cotisations sur un compte bancaire. Le préjudice total est estimé à 11 000 € selon la Caisse d’allocations familiales (Caf) des Alpes de Haute-Provence. Les deux prévenus ont refusé d’être représentés par un avocat.

« Une personne en prison ne peut plus recevoir le RSA »

« La Caf m’a dit qu’il y avait un litige mais pas une escroquerie. Moi, je me suis engagé à rembourser« , s’est défendu Eugène. Ce père de trois enfants, avait complété une demande de RSA en août 2009, indiquant alors qu’il vivait seul et sans enfants. Incarcéré entre-temps, le prévenu aurait omis d’indiquer à la Caf son emprisonnement.

S’adressant à Sandra, « vous avez utilisé cet argent« , a demandé la présidente du tribunal, Célestine Siracusa. « Non, c’était pour mon frère qui était incarcéré pour quatre ans« , a répondu la prévenue.

« Une personne qui est en prison ne peut plus recevoir le RSA. Ils étaient au courant et ils avaient l’intention de le percevoir « , a souligné Colette Tartanson, avocate de la Caf. « L’argent a profité aux deux« , a souligné le procureur de la République, Ludivine Clerc.

Le magistrat a requis 6 mois de prison ferme à l’encontre d’Eugène et « une peine d’avertissement » de 6 mois avec sursis contre Sandra. Condamné à quinze reprises, entre 1995 et 2014, pour désertion, vols, violences et usages de stupéfiants, Eugène a été incarcéré à la suite de son procès.

La Provence

Daniel condamné à 10 ans de prison ferme pour viols sur son neveu

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Un informaticien de 48 ans, habitant Martigues, est jugé depuis hier par la cour d’assises des Bouches-du-Rhône à Aix-en-Provence, à huis clos, pour avoir violé à plusieurs reprises son neveu mineur à l’époque des faits et détention d’images et de vidéos à caractère pédopornographique.

Alors qu’ils surveillaient un réseau pédopornographique, ils identifiaient un internaute qui venait de télécharger pas moins de 44 fichiers… Six mois plus tard, en juin 2008, Daniel, un Martégal de 40 ans à la tête d’une société de vente de logiciels de gestion de comptabilité, était placé en garde à vue dans les locaux du commissariat de Martigues.

Néanmoins, à son domicile, outre 937 images et 48 vidéos, étaient également saisies 63 photos et 2 vidéos de son neveu dénudé.

De son côté, la victime, aujourd’hui âgée de 22 ans, expliquait aux enquêteurs avoir subi des attouchements depuis l’âge de 9-10 ans, consistant en des caresses appuyées mais évoluant rapidement vers des viols.

La cour d’assises des Bouches-du-Rhône, à Aix, a infligé une peine de 10 ans de prison, assortie d’un suivi socio-judiciaire de 7 ans, à l’informaticien martégal de 48 ans reconnu coupable de viols sur son neveu mineur et de détention d’images et de vidéos pédopornographiques. 
La Provence

David invente sa propre « agression homophobe »

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À la barre du tribunal correctionnel, David* dit ne plus se souvenir de sa soirée du 12 mars 2014 à Rouen. « J’étais éméché ce soir-là. Black-out total ». Pourtant, le trentenaire affirme avoir été agressé, vers 1 h 30, par trois personnes qui lui auraient dérobé sa carte bancaire et son téléphone portable.

Il a été jugé devant le tribunal pour « dénonciation mensongère à une autorité judiciaire ». Autrement dit, le prévenu aurait inventé aux policiers cette agression. Interrogé par ces derniers, David leur soutient qu’il a quitté le bar La Réserve à 1 h 30, et qu’ensuite il aurait subi des violences.

Celui qui déclare ne plus se souvenir de sa soirée, a pourtant donné des précisions aux policiers… « Vous auriez été, selon vos déclarations, victime de propos homophobes », souligne la présidente. Il aurait été insulté à la sortie du bar.

« C’est une dénonciation mensongère : selon le certificat médical délivré par le Casa, n’y a pas eu de violences, seules des traces d’abrasion ont été relevées, commente le substitut du procureur de la République.

Elle a requis deux mois de prison avec sursis. L’avocat de la défense a plaidé la relaxe de son client : « Il a pu être victime de violences à la sortie du club gay à Rouen, après 3 h 30 du matin. Nous n’avons pas de certitude là-dessus, car il ne se souvient plus à quel moment il a agressé ». Après le bar, le trentenaire confirme avoir été dans le club gay.

Le tribunal correctionnel l’a condamné à soixante jours-amendes.

Paris Normandie

Mickael le poignarde, mais il accuse des « maghrébins »

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Mickael, 24 ans, comparaissait pour violences volontaires avec usage d’une arme et sous l’emprise de l’alcool. L’invité est un proche de la belle famille de l’hôte. Pour une raison, là encore difficile à connaître, le jeune homme a mis un coup de poing à son aîné. Ce dernier a rétorqué en lui donnant un coup de tête puis il est sorti de la caravane. Il a, alors, reçu deux coups de couteau dans le dos, avant de s’écrouler face contre terre, tandis que son agresseur continuait de le frapper avec sa lame. On compte sept coups de couteau provoquant une plaie profonde au niveau du thorax et une autre qui a frôlé l’artère pulmonaire. « À un centimètre près, la victime y restait», a rappelé la présidente du tribunal.

« Ce n’est pas lui »

Premier rebondissement de cette audience : le prévenu a nié les faits… qu’il avait, pourtant, reconnus lors de sa garde à vue au commissariat et devant les juges lors de sa première convocation le 24 novembre (la comparution immédiate avait été renvoyée).

Le deuxième coup de théâtre est venu de la victime : « Je ne suis pas sûr que ce soit lui », a affirmé le quinquagénaire en désignant le prévenu. Et d’ajouter : « On s’est battu, oui mais les coups de couteau ce n’est pas lui, c’était quelqu’un de plus foncé», évoquant une seconde bagarre, qui sortait de nulle part, avec « des Maghrébins ». Des déclarations inédites qui ont créé la stupéfaction dans la salle… Enfin surtout chez les avocats et magistrats. 

« Monsieur a été victime de pressions venant de la famille du prévenu, c’est évident », a souligné la procureure.

Mickaël a été reconnu coupable et restera en détention. Il a été condamné à quatre ans d’emprisonnement dont deux avec sursis assortis d’une mise à l’épreuve de trois ans.

Paris Normandie

Une maison attaquée deux nuits d’affilée car ses occupants sont musulmans

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La police texane mène une enquête après que la maison d’une famille musulmane a été vandalisé deux nuits de suite cette semaine.

La caméra de surveillance a filmé au moins un des incidents au cours desquels un engin est jeté sur une fenêtre de la maison et les ombres de trois personnes. on peut entendre sur la video les réactions choquées des personnes à l’intérieur de la maison.

La famille, qui ne veut pas que son nom soit divulgué, vient d’emménager dans cette maison à l’est de Plano il ya six semaines. Les membres de la famille ont déclaré qu’ils ont été visé car sont musulmans. 

le propriétaire a déclaré à CBS. « Ce sont eux qui essayent de nous terroriser et nous effrayer. Les enfants ont peur, ils ne veulent pas monter ou descendre seul ».

Washington Times

 

« Je vais vous niquer », Mickaël condamné pour menaces envers la police et vols à la roulotte

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Défavorablement connu des policiers de Castelsarrasin que des gendarmes de la brigade de Moissac pour de multiples vols à la roulotte, Mickaël N., 26 ans, comparaissait une nouvelle fois, mardi, devant le tribunal correctionnel pour deux vols et menaces. Le prévenu au physique athlétique ayant onze condamnations dont huit pour vols.

Un apprenti plombier reconverti dans les vols à la roulotte

«Le 16 octobre dernier, en effet, deux agents qui passent place Occitane vous aperçoivent en train de faire des va-et-vient sur le parking longeant le cimetière, confirmait la présidente du tribunal Nicole Bergougnan. Il faut dire qu’ils vous connaissent… Ils vous aperçoivent alors en train de briser la vitre d’un camion frigorifique où vous subtilisez une sacoche.

Lorsque vous vous apercevez qu’ils tentent de vous interpeller, vous prenez la fuite. Un peu plus tard, vous êtes arrêté dans des toilettes publiques en face du canal en possession d’un iPhone volé dans un autre véhicule. C’est un peu plus tard au commissariat que Mickaël N. outrageait et menaçait plusieurs policiers. «Je suis un manouche, je vais vous niquer».

Des arguments qui visiblement affectaient un peu le tribunal qui condamnait le Castelsarrasinois à une peine sensiblement moindre de 8 mois ferme.

La Depeche

Dominique, un maître-nageur de la piscine de Pont-Saint-Pierre mis en examen pour viols sur plusieurs mineurs

Dominique Hébert, premier maître-nageur à avoir rejoint la piscine de Pont-Saint-Pierre lors de son ouverture en janvier 1994, est mis en examen pour avoir abusé de jeunes nageurs.

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Dominique Hebert 

Parmi les plus anciens figurait Dominique Hébert, 48 ans, le premier des maîtres-nageurs employé par le syndicat intercommunal. Celui qui, malheureusement aussi, se retrouve aujourd’hui suspecté de viols sur mineurs, des actes qui, s’ils se révèlent réels, seraient d’autant plus ignobles qu’ils auraient été commis dans l’exercice de ses fonctions, sur des enfants dont il avait la charge.

Déjà quatre plaintes

Interrogée mercredi matin, Dominique Puechemaille, procureure de la République, refuse pour sa part de s’exprimer sur le fond de l’affaire, notamment sur les faits précis reprochés à Dominique Hébert, au motif qu’une « information est ouverte depuis vendredi dernier ». La magistrate nous confirme néanmoins la mise en examen de Dominique Hébert pour agressions sexuelles et viols sur mineurs de moins de 15 ans, procédure engagée à la suite de quatre plaintes « pour des faits relativement anciens ».

Elles auraient été déposées par des victimes aujourd’hui adultes, mais pour des sévices qui remonteraient à leur prime jeunesse.

De jeunes garçons ?

L’affaire étant en cours d’instruction, Dominique Puechemaille n’a pas souhaité communiquer non plus sur le profil des supposées victimes. Garçons ou filles ? Enfants ou adolescents ? Selon nos sources ce seraient surtout des garçons qui, depuis quelques jours.

Toujours selon nos informations, il s’agirait principalement de jeunes nageurs, des préadolescents, voire plus jeunes encore, notamment ceux qui dans les années 90 faisaient les beaux jours de la section compétition.

L’Impartial

Mickaël frappe sa mère et son frère pour avoir refusé de lui donner de l’argent

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À Amiens hier, Mickaël Carpentier, 36 ans, a été condamné à six mois de prison ferme pour avoir frappé sa mère et son frère, la veille mardi, dans leur logement d’Amiens-Nord. Condamné à 24 reprises ces onze dernières années, Carpentier, alcoolique et toxicomane, n’était sorti de sa dernière détention que le 12 novembre dernier.

Les deux victimes ont expliqué qu’elles avaient été violentées après avoir refusé de donner de l’argent à Mickaël. Ce dernier touche pourtant l’allocation réservée aux handicapés, à cause de « problèmes de nerfs, de diabète et de cholestérol », si on l’en croit. Lui affirme que son frère lui a « mal parlé ». « J’avais passé deux nuits à Saint-Leu, à me balader. Mon frère m’a reproché de ne pas avoir donné de nouvelles à ma mère, qui s’est inquiétée et a cru que j’étais encore en prison… Il n’a pas à me parler comme ça. Depuis que mon père est parti, c’est quand même moi le chef de famille ».

Carpentier fait régner la terreur chez lui. « Votre mère et votre frère n’en peuvent plus », note la présidente.

Il se plaint : « Je ne suis pas né avec une cuillère en or… J’ai toujours vécu en banlieue, à Victorine-Autier ou à Amiens-Nord ». La présidente Esparbes lui fait remarquer que« tous les gens d’Amiens-Nord n’ont pas un casier judiciaire ».

Courrier Picard

Gaëtan et Stéphane condamnés à la prison ferme pour transport et trafic de stupéfiants au fond d’« un village perdu »

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Deux individus de 30 et 26 ans, originaires d’Écourt-Saint-Quentin et Douai, étaient convoqués au tribunal correctionnel d’Arras, jeudi, pour détention, usage, transport et trafic de stupéfiants. Un peu de cannabis, mais surtout du speed.

Trente ans et plusieurs mentions au casier judiciaire. Stéphane B., habitant d’Écourt-Saint-Quentin, s’est présenté jeudi au tribunal correctionnel d’Arras menotté. Il purgeait une peine de prison avec sursis, lequel a été révoqué. Il est incarcéré depuis huit mois. Ce n’est pas la première fois qu’il comparaissait dans le cadre d’une affaire de stupéfiants.

Le Parquet note toutefois des changements dans son parcours. « Il s’approvisionne dans une autre boîte de nuit », ironise le vice-procureur, déplorant par ailleurs l’absence du deuxième prévenu, Gaëtan C., un Douaisien de 26 ans, qui faisait des allers et retours en Belgique pour s’approvisionner en speed (amphétamine).

Dénonciation et surveillance

Des « allées et venues de jeunes à son domicile » ont attiré l’attention du voisinage, au courant de ses antécédents judiciaires.

Stéphane Breux a malgré tout écopé de douze mois de prison, dont six assortis d’un sursis et d’une mise à l’épreuve de deux ans, sa dépendance aux drogues nécessitant des soins. La voiture sera restituée. Gaëtan Courtois, a écopé de six mois ferme.

La Voix Du Nord

« Je compte bien lui mettre une balle dans la tête », Alexandre insulte et menace de mort des gendarmes

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Hier, le tribunal correctionnel de Foix a condamné un homme à six mois de prison ferme pour avoir copieusement insulté et menacé tour à tour six gendarmes de la brigade de Lavelanet. Et à une peine d’amende au titre du préjudice d’un euro symbolique. Alexandre, l’homme en question, n’était pas présent à l’audience.

Le 9 septembre, les gendarmes sont amenés à intervenir dans un immeuble de la ville. Après avoir dégradé une porte d’appartement, Alexandre menace l’occupant avec une arme. À l’arrivée des gendarmes, ça s’envenime. Ils séparent les protagonistes. Et la fureur du prévenu de 26 ans se retourne contre eux.

Stéphane Fabbri, avocat d’une des gendarmes souligne dans sa plaidoirie : «Les premiers mots qu’il prononce lorsqu’il est entendu sont : ‘’Mon père a écrasé un gendarme quand j’avais 14 ans. Depuis tout petit, on m’a appris à ne pas vous aimer. ‘’» Il poursuit : «Après la stupéfaction, la peur».

L’homme profère des menaces à partir d’éléments précis de la vie des gendarmes. Il semble connaître leurs proches, leurs noms, et leurs habitudes. À la barre, les gendarmes présents — un tiers de la brigade — affirment n’avoir jamais eu affaire à cet homme.

À une des militaires, il dira, selon Me Fabbry, «je compte bien lui mettre une balle dans la tête parce que chez moi les femmes ne parlent pas aux hommes

Claude Cozar a requis à son encontre six mois ferme et une interdiction de séjour à Lavelanet. Le tribunal le suivra sur la peine de prison, mais ne prononcera pas l’interdiction de séjour.

La Depeche

Franck volait dans les pharmacies et les bars-tabac, ses frères et soeurs recelaient

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Les auteurs d’une série de vols et de recel de vols dans des pharmacies et bars-tabac du Havre (Seine-Maritime) mais aussi de Honfleur (Calvados) ont été démasqués au terme d’une longue et difficile enquête de la brigade anti-cambriolages de la sûreté urbaine du Havre.

Les faits remontent au mois de juillet 2014. Ils ont été commis toujours selon le même mode opératoire. Un individu, parfois accompagné d’un jeune homme ou d’une femme, se présentait dans une pharmacie ou un bar-tabac. Il s’arrangeait pour détourner l’attention du pharmacien ou du buraliste et s’emparait discrètement de diverses choses (produits para-pharmaceutiques, cigarettes, argent liquide…). Parfois, il se laissait enfermer dans les toilettes et, après la fermeture du bar-tabac, il quittait les lieux avec son butin.

Les investigations de la police technique et scientifique permettront d’apporter des éléments déterminants pour la suite de l’enquête. Sur les lieux d’un vol, dans un restaurant, est retrouvée en effet la carte d’identité de l’homme suspecté. Son nom : Franck X, âgé de 34 ans. Dans un bar-tabac, ce sont ses empreintes qui sont relevées.

Fin 2014, la décision est prise d’aller l’interpeller chez lui. Mais quand les policiers arrivent l’homme est introuvable. Son frère et ses deux soeurs sont toutefois interpellés et placés en garde à vue. De nombreux objets provenant des vols sont découverts lors des perquisitions au domicile de la fratrie, défavorablement connue des services de police. Les trois frères et soeurs sont remis en liberté.

Franck a fait l’objet d’une procédure pour vols aggravés avant de regagner la prison de Metz. Son frère et ses soeurs, âgés respectivement de 29, 35 et 22 ans, devront se présenter devant le tribunal correctionnel du Havre en août 2016 pour recel de vols.

Info Normandie

Six mois ferme pour Sandy, le voleur d’ordinateurs portables

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C’est un visage connu des juges qui est apparu dès lors que la seconde affaire de l’audience correctionnelle ce mardi matin au tribunal de Béthune a été appelée.

Sandy Dhesdin, déjà présent en ces lieux le 22 septembre dernier, est actuellement détenu pour vols et dégradations, et ce jusqu’en novembre 2016. Le jeune homme, âgé de 35 ans, était jugé ce mardi pour avoir soustrait en mars deux ordinateurs portables au centre Léo-Lagrange, et un autre à l’Université d’Artois.

La faculté avait alors déposé plainte. Les enquêteurs avaient vite trouvé des empreintes, des traces de sang correspondant à l’identité du prévenu.

Au final, le tribunal l’a condamné à six mois de prison ferme.

La Voix Du Nord

 

« Je vais te buter, te cramer, toi et ta famille », Frédéric menace de mort un chauffeur de bus

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Quand il a bu, Frédéric Turbot, 34 ans, démarre au quart de tour. Il devient violent et agressif. En témoignent ses dix-sept condamnations, presque uniquement pour des violences liées à l’alcool.

Lundi, à 18 h 30, à Saint-Pol-sur-Mer, il veut monter dans le bus avec sa bière à la main, alors qu’il est complètement ivre. Le conducteur lui demande de laisser sa cannette à l’extérieur s’il veut monter. Frédéric Turbot bloque la porte puis se met à taper contre la vitre anti-agression du chauffeur. Durant dix minutes, sans interruption, il l’insulte. Puis il le menace de mort. « Je vais te buter, te cramer, toi et ta famille. Tu sais pas qui je suis. Je vais t’attendre au dépôt de Petite-Synthe », profère-t-il notamment.

Le chauffeur déclenche sa balise d’urgence. La police vient cueillir Frédéric Turbot pour le placer en garde à vue. Quand il souffle au commissariat, huit heures après les faits, il affichet encore un gramme d’alcool par litre de sang.

Frédéric Turbot a écopé ce mercredi de quatre mois de prison ferme en comparution immédiate. Il a été écroué. Une autre plainte est en cours d’instruction pour des menaces de mort, de sa part, sur un autre chauffeur de Dk’Bus, le 25 novembre.

La Voix Du Nord

Corinne jugée pour avoir détourné 2,4 millions d’euros des caisses de l’Opéra de Bordeaux